Mentions légales
Les présentes mentions légales ont pour objet de définir les modalités de mise à disposition et d’utilisation du site internet www.villachakamani.com (ci-après « le site »).
En accédant et en naviguant sur ce site, l’utilisateur accepte, pleinement et sans réserve, les présentes mentions légales.
Ces informations sont fournies conformément à la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN) et ont pour but d’assurer la transparence entre l’éditeur du site et ses utilisateurs.
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1.Présentation du site internet.
1.Propriétaire
Raison sociale : VILLA CHAKAMANI
Forme juridique : SARL
Siège social : DOMICILIé CHEZ ATRIUM AUDIT ET CONSEIL. 57 RUE MAURITANIA BP 2609
MARRAKECH , Marrakech
ICE : 003579633000046
Président / Représentant légal : NADJAR LUDoVIC et STEIDIL MICHEL
Forme juridique : SARL
Siège social : DOMICILIé CHEZ ATRIUM AUDIT ET CONSEIL. 57 RUE MAURITANIA BP 2609
MARRAKECH , Marrakech
ICE : 003579633000046
Président / Représentant légal : NADJAR LUDoVIC et STEIDIL MICHEL
2.Responsable publication
La responsabilité éditoriale du contenu du site internet appartient à la société Villa Chakamani.
3.Directeur de la publication
Ludovic Schorpion – dg@villachakamani.com
4.Webmaster
Ce site a été conçu et réalisé par Divinemenciel pour Villa Chakamani.
5.Hébergeur
Le site internet est hébergé par une entreprise tierce et est soumis aux conditions d’utilisation de cette entreprise.
Raison sociale : OVH
Siège social : 2, rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
SIREN : 424 761 419Société immatriculée au RCS de Lille Métropole
Capital social : 10 069 020 €
Site web : www.ovhcloud.com
Raison sociale : OVH
Siège social : 2, rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
SIREN : 424 761 419Société immatriculée au RCS de Lille Métropole
Capital social : 10 069 020 €
Site web : www.ovhcloud.com
2.Droit d’auteur et propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur ce site (marques, logos, textes, photographies, vidéos, structure, éléments graphiques, fichiers téléchargeables, etc.) est la propriété exclusive de Villa Chakamani, sauf mentions contraires.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Villa Chakamani.
Toute utilisation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ses éléments sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
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3.Données personnelles & cookies
Le site peut collecter des données personnelles via des formulaires de contact ou des outils d’analyse d’audience. Ces données sont traitées dans le respect du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
Aucune donnée personnelle n’est cédée ou vendue à des tiers.
Ce site utilise des cookies pour améliorer votre expérience utilisateur et mesurer l’audience. Pour plus d’informations, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.
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4.Limitation de responsabilité
L’utilisateur du site web VillaChakamani.com, reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation du site et s’engage à les respecter.
La société Villa Chakamani, n’est pas responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l’accès au site ou de l’utilisation du site et/ou de ces informations, y compris l’inaccessibilité, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter l’équipement informatique de l’utilisateur et/ou de la présence de virus sur son site. Bien que la société Villa Chakamani, s’efforce de fournir un contenu fiable sur son site, elle ne garantit pas que son contenu soit exempt d’inexactitudes ou d’omissions et rappelle que les documents proposés sont des modèles qui doivent par conséquent être adaptés en fonction de la situation rencontrée.
Villa Chakamani, n’est pas responsable des erreurs ou omissions, d’une absence de disponibilité des informations et des services.
Villa Chakamani, se réserve à tout moment et sans préavis le droit d’apporter des améliorations et/ou des modifications au contenu de son site. En conséquence, l’utilisateur reconnaît se servir de ses informations sous sa responsabilité exclusive.
Villa Chakamani, se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).
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5.Liens hypertextes
1.Liens sortants
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2.Liens entrants
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Que les liens ouvrent une nouvelle fenêtre,
Qu’ils ne créent pas de confusion entre le site citant et villachakamani.com,
Qu’ils ne portent pas atteinte à l’image de l’association.
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6.Crédits
1.Typographies
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2.Images
Les images et illustrations présentes sur ce site proviennent de :
Photographies Villa Chakamani : certaines images sont la propriété de l’entreprise et ne peuvent être réutilisées sans autorisation.
Photoso libre de droit, utilisées selon leur licence libre d’utilisation.
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7.Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site Villa Chakamani est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.
8.Modification des mentions légales
La société Villa Chakamani se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. Les utilisateurs sont invités à consulter régulièrement cette section pour prendre connaissance de tout changement.